Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTEXOR
Numéro de dépôt :
1096577
Date de dépôt :
03/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Besancon
Présentation de la marque COTEXOR
Déposée le 3 mars 1979 par monsieur A T Y auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « COTEXOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTEXOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COTEXOR est expirée depuis le 3 mars 1989.
A T Y a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051